MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par l’association : Cheval Sport Solidaire - EQUI SEINE ORGANISATION
Association loi 1901
SIRET : 43253918700018
Numéro RNA : W762011122
Adresse : 197 chemin du Four à Chaux, 76690 Fontaine-le-Bourg – France
Siège social : 22 rue des Lilas, 76280 Saint-Jouin-Bruneval (Seine-Maritime)
Domaine d'activité : Sport / Équitation (activités de plein air, inclusivité et actions à visée sociale)
Email : contact@equiseine.fr
Site web : www.equiseine.fr
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est : DANY FERRAND, en sa qualité de Président de l'association EQUI SEINE ORGANISATION.
3. Hébergement du site
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row,Dublin 2 D02HX96,Irlande.
Téléphone :(+1) 415 358 0857
Veuillez nous contacter.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’association EQUI SEINE ORGANISATION, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association.
5. Limitation de responsabilité
L’association EQUI SEINE ORGANISATION s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentes.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.equiseine.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rouen.